Les douanes du Maroc font peau neuve, adoptant des solutions dématérialisées et visant le zéro papier d’ici à la fin de l’année. Un succès auquel le système de marquage SAMID sur l’alcool et le tabac n’est pas étranger.
(CIO Mag) – L’administration des douanes et impôts indirects (ADII) du Maroc fait sa mue, et elle a bien l’intention de le faire savoir. Dans le cadre de son plan stratégique 2017-2021, l’ADII a défini pas moins de cinq axes d’efforts : améliorer le niveau de sa gouvernance, rehausser l’efficacité du contrôle, mieux anticiper l’évolution de l’environnement économique, accélérer le passage en douane à travers la digitalisation et le déploiement des postes mobiles et, enfin, renforcer les capacités de l’administration en matière de qualification de ses employés.
Des ressources humaines dynamisées
C’est sur ce dernier axe que les douanes marocaines ont communiqué au début du mois de septembre. L’ADII vient en effet de mettre sur pied un nouveau plan de mobilité géographique et fonctionnelle de ses agents. Une opération qui répond tant à l’objectif de dynamiser la gestion des ressources humaines afin de répondre aux besoins des citoyens et usagers, qu’à celui de moraliser les services publics marocains.
Concrètement, le plan annoncé concernera, cette année, quelque 500 agents sur les 5 100 que compte l’ADII. Les fonctionnaires redéployés le seront en majorité vers de nouveaux postes, ce qui leur permettra de diversifier leurs parcours et d’enrichir leur expérience professionnelle. Le but revendiqué est aussi d’apporter du « sang neuf » dans certains services, et ce afin d’en améliorer le rendement et la performance.
Améliorer l’efficacité du contrôle
Améliorer l’efficacité du contrôle de la production et de l’importation de certaines marchandises, soumises aux taxes intérieures de consommation (TIC), tel est le second axe stratégique de l’ADII. L’objectif, ici, est de toujours mieux prévenir la fraude et la contrebande, notamment sur les boissons alcoolisées et les produits du tabac manufacturés. Depuis 2010, l’arsenal législatif et réglementaire du Royaume a donc été adapté, afin de prévoir un contrôle dématérialisé.
Les douanes marocaines ont surtout choisi d’imposer à ces produits un système de marquage fiscal intégré et sécurisé. Baptisé « Système automatisé de marquage intégré en douane » (SAMID) et conçu par l’entreprise suisse SICPA, ce nouveau dispositif permet de disposer de l’assiette imposable au titre des TIC des marchandises visées – qu’elles soient produites localement ou importées. Le tout, en temps réel et à distance. Avec le SAMID, l’ADII promeut une concurrence loyale et la neutralité de l’impôt sur les boissons alcoolisées et le tabac, tout en apposant une forme de « label » attestant de la légalité de ces produits auprès des consommateurs marocains.
L’ADII vers le zéro papier ?
Toujours dans cette logique d’efficacité et de performance, l’ADII s’est fixé un challenge de taille pour l’année 2018 : dématérialiser l’ensemble de ses services. Une démarche entamée dès 2013, avec l’obtention en ligne de la mainlevée grâce au système BADR. Aujourd’hui, les douanes ont également développé le paiement multicanal, la signature électronique ou encore les échanges électroniques avec leurs organismes partenaires.
En matière d’import-export, l’ADII a mis en place depuis l’année dernière un nouveau cadre portant sur l’échange électronique d’informations. Afin de réduire les délais de passage en douane et de rationaliser les contrôles, ce cadre concerne d’ores et déjà les pays de l’accord d’Agadir (Tunisie, Egypte, Jordanie et Maroc), ainsi que la Russie et l’Argentine. Le contrôle à distance des certificats d’origine a lui aussi fait l’objet d’une dématérialisation.
Autant d’efforts qui font dire à Nabyl Lakhdar, le directeur général des douanes, qu’au « niveau de la dématérialisation, nous envisageons le zéro papier le plus tôt possible. En collaboration avec plusieurs partenaires, nous avons développé des outils numériques de dernière génération ». Et le patron de l’ADII de se féliciter : « Nous sommes bien en avance par rapport à nos objectifs, qui seront atteints en 2019. »
